Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERMITRUIE
SOCIETE INDUSTRIELLE DE RECHERCHES ET DE NUTRITION ANIMALE S.A.

Numéro de dépôt :
92418286
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2002

Présentation de la marque VERMITRUIE

Déposée le 5 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE RECHERCHES ET DE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERMITRUIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE RECHERCHES ET DE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Usine de Saint-Brandan Gare de Quintin, 22800 SAINT BRANDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 980 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRENA S.A. - France.

La marque VERMITRUIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERMITRUIE est expirée depuis le 5 mai 2002.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE RECHERCHES ET DE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ROUCOUMINE , BIOGEN , ROUCOUVIT , HORSEFAR , SIREMIX , CEDLAIT , REPROGRAM


SOCIETE INDUSTRIELLE DE RECHERCHES ET DE NUTRITION ANIMALE S.A. - Usine de Saint-Brandan Gare de Quintin, 22800 SAINT BRANDAN - France - SIREN 496980293


SIRENA S.A. - France


Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234507 - Publication au BOPI 1997-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques Aliments pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.